Saulce sur Rhône
  • Saulce sur Rhône
  • home
  • Vie Municipale
    Saulce sur Rhône Conseil Municipal Commissions Comptes-rendus Intercommunalité Communication Conseil Municipal des Jeunes
  • Vie Pratique
    Enfance et Education Solidarités / CCAS Urbanisme et Environnement Les Règles de Bon Voisinage Police municipale Restaurants & Hébergements Commerces Transports Marché & Vente à Emporter Salles municipales Cultes Aide juridique & Prévention Soins et Bien-être Médical & Para-médical Contacts
  • Culture / Loisirs
    Médiathèque Programmation culturelle Associations Conservatoire
  • Vie Economique
    Entreprises Zones d'activités économiques Marchés Publics

Guide des démarches

Accueil / Guide des démarches
Accueil particuliers  > Papiers - Citoyenneté - Élections  > Élections  > Élections européennes

Élections européennes

Vérifié le 24 May 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Les représentants au Parlement européen sont élus par les citoyens des pays de l'Union européenne lors des élections européennes. Il n'y a pas de second tour. Les prochaines élections européennes sont prévues le 9 juin 2024.

  • Comment les députés européens sont-ils élus ?open_in_new

    Vie-publique.fr

  • Rôle du Parlement européenopen_in_new

    Vie-publique.fr

  • Composition du Parlement européenopen_in_new

    Parlement européen

Textes de référence

  • Loi n°77-729 du 7 juillet 1977 relative à l'élection des représentants au Parlement européen
  • Arrêté du 21 janvier 2021 fixant le nombre de conseillers des Français de l'étranger et de délégués consulaires à élire

Services en ligne et formulaires

  • Déclaration de candidature aux élections européennes (à remplir par chaque candidat)

    Téléservice

  • Vérifier votre inscription électorale et votre bureau de vote

    Téléservice

Questions ? Réponses !

  • Quelles sont les dates des prochaines élections ?
  • Liste électorale, bureau de vote... : comment vérifier votre inscription ?

Et aussi

  • Élections : droit de vote d'un citoyen européen en France

    Papiers - Citoyenneté - Élections

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

perm_phone_msg

Contacts

recent_actors

Etat Civil

business

Démarches d'Urbanisme

local_dining

Restaurant Scolaire

account_balance

Salles Municipales

spa

Déchèterie

×

Contacts

Commune de Saulce-sur-Rhône

Hôtel de Ville - 12 avenue du Dauphiné

26270 Saulce-sur-Rhône - FRANCE

+33 4 75 63 00 20

Contact par formulaire

accueil@saulce.com

Horaires d'ouverture au public :

  • Lundi, vendredi : 9h - 12h // 14h - 17h
  • Mardi, mercredi de 9h à 12h
  • Jeudi : 9h - 18h

Liens

Préfecture de la Drôme Département de la Drôme Montélimar Agglo Région Auvergne Rhône Alpes

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Formulaire de contact

FORMULAIRE DE CONTACT


Vous pouvez nous faire part de toute question générale concernant le site ou la commune sur cette page.

*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes